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Profil : Administrateur du site
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Posté le 19-06-2008 à 10:33:00  homepageconfig
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Charte d’Utilisation des Forums
La présente Charte d’Utilisation des Forums a pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après la « Société ») met à la disposition des internautes (ci-après l’ « Utilisateur ») des forums et des espaces de discussion dédiés aux automobiles et aux bateaux (ci-après les « Forums » ou « Forum-Auto » ou « Forum-Bateau » ou « ClubCara ») à partir des sites caradisiac.com et lacentrale.fr ou directement aux adresses : www.forum-auto.com ou www.forum-bateau.com (ci-après le « Site »).

Article 1. – Acceptation de la Charte d’Utilisation des Forums

Les présentes stipulations constituent un accord contractuel entre l’Utilisateur et la Société.

Par l’accès ou l’utilisation du Site, l’Utilisateur reconnait remplir les conditions pour bénéficier de la qualité d’Utilisateur définies ci-après à l’article 2, avoir pris connaissance de la présente Charte et accepter de s’y conformer sans aucune réserve.

Si l’Utilisateur refuse de se conformer à l’une quelconque des obligations et conditions contenues dans la présente Charte, il est invité à ne pas accéder au Site et à ne pas l’utiliser.

La présente Charte pourra être modifiée par la Société, à tout moment et sans préavis. L’Utilisateur est donc invité à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour, disponible à tous et accessible en permanence, en cliquant sur les liens hypertextes : « Charte d’Utilisation du Forum ».

Article 2. – Conditions d’accès aux Forums

L’Utilisateur doit avoir atteint la majorité légale et/ou avoir la capacité pour conclure un contrat au sens de la loi.

Les Forums sont ouverts à tous, chacun est libre d’y intervenir, après s'être inscrit et identifié sauf exception signalée comme telle. La consultation passive du Site n’est pas soumise à une inscription préalable.

Afin de participer au ClubCara, l’Utilisateur doit au préalable s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription accessible en ligne en cliquant sur l’onglet « Inscription » ou le lien « S’inscrire » sur la page d’accueil du Site.

Pour valider son inscription, l’Utilisateur devra cliquer dans la case vierge « J’ai lu et j’accepte la Charte d’Utilisation du Forum » et déclarer ainsi avoir pris connaissance de la présente Charte et accepter de s’y soumettre sans réserve ; il dispose alors d’un compte Utilisateur.

Chaque Utilisateur ne peut disposer que d'un seul compte.

L’inscription à ClubCara ou à un Forum permet aux Utilisateurs et ce avec le même pseudonyme et mot de passe :
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  • de créer un blog.

L’Utilisateur garantit à la Société que les informations qu’il fournit sont exactes, véridiques, à jour et complètes.

L’Utilisateur s’engage à informer la Société immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte, par courrier électronique à l’adresse : « clubcara@caradisiac.com ».

Une fois dûment inscrit, l’Utilisateur pourra accéder à toutes les fonctionnalités de Clubcara et notamment intervenir sur les Forums en postant dans la thématique qu’il aura choisie et/ou répondre aux commentaires des autres Utilisateurs.

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L’Utilisateur assume l'entière responsabilité civile et pénale du contenu des messages, des commentaires qu'il poste sur les forums.

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Certaines sections présentant des règles spécifiques, l’Utilisateur s’engage à en prendre connaissance avant de participer aux dites sections.

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Le modérateur surveille les discussions, s'assure que la contribution de l’Utilisateur porte bien sur le thème de débat traité dans les forums, et vérifie que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur.

Il s’efforce de supprimer tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif et/ou à la présente charte, aussi rapidement que possible, bien qu’il lui soit impossible de contrôler l’intégralité des messages mis en ligne.

Le modérateur se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans préavis, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, contraire à la présente charte d’utilisation, contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, qui serait susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers ou de la Société, ou qui serait manifestement contraire aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Ainsi, la Société pourra supprimer notamment les messages qui entreraient dans l’une des catégories suivantes (cette liste n’est pas exhaustive) :

  • les critiques concernant la modération ;
  • la remontée d’anciens sujets sans qu'un élément nouveau ne soit apporté ;
  • les messages inintelligibles (style SMS), hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois ;
  • les messages à but directement ou indirectement commercial ou publicitaire ;
  • les interventions sans but constructif ou informatif.
  • Les Utilisateurs faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, ou intervenant en matière de pornographie infantile sont automatiquement exclus, leurs messages et comptes étant alors supprimés, sans préavis.

La Société se réserve par ailleurs la possibilité d’exclure, immédiatement de façon permanente, tout Utilisateur ne respectant pas la présente charte d’utilisation des Forums et de supprimer son compte personnel.

Les Utilisateurs peuvent notifier à la Société tout message litigieux posté sur les Forums en utilisant l’outil d’alerte prévu à cet effet au sein de l’interface (panneau point d’exclamation au-dessus du message), ou en nous contactant à l’adresse suivante : « « clubcara@caradisiac.com ».

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La Société n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont elle n’est pas l’auteur.
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Message édité par WildOne le 03-05-2012 à 11:31:01
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Posté le 19-06-2008 à 10:33:00  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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