[b]qui a des renseignements au sujet du drapeau belge,car sur le net c'est pas trop clair, alors si quelqu'un a pris ce drapeau par l'intermediaire du net ,peut-il me donner des renseignements , merci d'avance

Attention, l'un des intérêts du pavillon Belge était d'échapper à la taxe de francisation. Depuis ils ont inventé le "passeport", le nom change, la taxe est la même, et tout résident français plus de six mois / an doit l'acquitter pour pouvoir naviguer en toute légalité. Ici

michel, bajalux et neptune en ont parlé un peu ici, pour des infos en plus :
http://www.forum-bateau.com/bateau [...] 7.htm#t599

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Absent du 16 juillet au 3 août, merci d'envoyer vos demandes à Siola en mon absence
Forum Bateau

bjs à tous
je suis en cours d'immatriculer un petit bateau sous pavillon belge , plutôt facile comme décrit sur la internet et je me suis permis de leur rendre visite en allant au grand pavois à la rochelle, pour la petite histoire,il y à tellement de demande qu'une personne à temps complet s'en occupe ,  
pour moi que des avantages trouvés à ce jour et les puristes vont certainement s'étrangler:
1) pas de permis
2) pas de limite de puissance
3) pas de limite de distances
4) équipement de sécurité limité ( mais à mon avis pas d'impasse sur la sécurité)
5) prix d'immat aux alentours de 300€ et ensuite 90€ tous les 5 ans
 
bonne navigation
danmic
 
 
 
 
 

En dehors du permis, et là cela se discute, car il y a quand même un minimum de connaissances à avoir (un peu comme la voiture...)
 
De plus, je ne suis alors absolument pas convaincu qu'en naviguant sur les eaux françaises tu puisses te passer du permis idoine. Qu'en Belgique ce soit le cas, s'ils le disent, sûrement. Là aussi, c'est comme en voiture. Il existe des pays où le permis délivrer en France n'est pas valable, et si l'on veut rouler dans ces pays, il faut le permis en vigueur sur place (permis international).
 
Pour les taxe,  un bateau de moins de 7,5m, c'est totalement gratuit (sauf si  le moteur dépasse 22CV fiscaux, ce qui est quand même déjà beaucoup). Si c'est plus de 7,5m, de toute façon, si tu habites en France, il te faudra t'acquitter du droit de passeport dont les montants sont identiques à la francisation. Donc, dans tous les cas, aujourd'hui, le pavillon Belge n'a aucun intérêt, il coûtera même plus cher.
 
il n'y pas non plus de limite de puissance sur les permis français! Sauf celle indiquée sur la plaque du bateau!
 
Pour les distances de navigation, il n'y a plus de limite non plus, il s'agit juste de s'assurer que le bateau utilisé est en adéquation avec les conditions météo. On peut traverser la manche avec un bateau de catégorie C...libre à chacun de le faire un jour de tempête, mais faudra pas venir se plaindre en cas de catastrophe.
 
On est en face d'un merveilleux exemple de dumping socio-économique...de l'espèce de celui que tout le monde refuse façon "plombier polonais"!

bjs à tous
pour répondre à junamestre, avec un bateau pavillon belge nous pouvons naviguer sur toutes les côtes françaises sans aucuns permis , évidemment je ne peut pas piloter d'autres embarcations ,en ce qui concerne les connaissances requises pour naviguer il est bien évident que j'ai appris le principal pour la sécurité des autres et de moi même et ce n'est pas à 60 balais que je vais m'amuser à faire le c..
bonne navigation  
danmic

Bonjour à tous,
 
Personnellement j'ai immatriculé mon Baja Outlaw sous pavilion Belge (suite aux conseils de Bajalux).
A part l'histoire du permis qui est tout à fait discutable...quoiqu'en france les permis de complaisance sont tout de même monnaie courante  
Je trouve que les avantages sont surtout liés à la taxe, à condition bien sûr de ne pas naviguer en mers françaises, mais aussi au fait qu'aucune immatricualtion sur la coque ne soit nécesaire... sur un bateau effilé comme un Baja Outlaw, c'est vraiment pas trop joli    
 
Sinon, côté démarches, j'ai tout fait par le web après avoir pris soin d'envoyer mon dossier scanné afin d'être sûr que rien ne manque. Le paiement s'est fait par virement bancaire et quelques jours plustard je recevais ma lettre de pavillion directement chez moi. Nickel.
 
Toutes les infos sont disponibles sur le site belge suivant : http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
 
Si tu as besoins d'autres infos, n'hésites pas je farfouillerai dans mon dossier    
 
A+

Je ne suis pas sur de comprendre là "à condition de ne pas naviguer en mers françaises"...Alors quel intérêt si ce n'est esthétique?
 
Et là aussi, les nouvelles règles permettent d'avoir une immatriculation discrète.

L'intérêt ?
 
50 € tous les 5 ans pour un bateau de 8 mètres avec 400 CV !
A condition de ne pas naviguer en mers françaises... Ben au risque de te choquer... il n'y a pas que la france pour naviguer    
 
J'habite dans le Nord-Est de la France, quitte à faire 1 000 km pour partir en vacances, je parts en Italie.
Les locations sont moins chères, les restaurants aussi, ne parlons pas des places au port... Et surtout, l'accueil ! Mais là encore je ne sais pas pourquoi mais je sens que mes propos vont te froisser.
 
Je suis parti pendant des années en vacances en France... donc... je peux comparer...

Non, je ne remets pas en cause le principe d'aller naviguer ailleurs qu'en France, et là, d'accord, certains pavillons sont plus intéressants que le notre.  
 
D'ailleurs, les armateurs ne s'en privent pas. Ni dans d'autres domaines économiques les banquiers et les grandes entreprises, ou même le particulier...  
 
Je n'ai aucun doute sur la beauté des autres paysages.
 
Mais le principe de battre pavillon étranger en France aujourd'hui n'est économiquement plus viable en raison du passeport, s'il s'agit, donc, de naviguer en France.

Tout à fait d'accord avec ton dernier post.
C'est bien pour cela que j'indiquais "à condition de ne pas naviguer en mers françaises".
De toutes façons un tel choix doit se faire en fonction de ses habitudes de navigation. Il est clair qu'un français habitant en bordure de mer à moins d'intérêt à faire le choix du pavilion belge pour les raisons que tu invoques (droit de passeport = taxe de francisation).
 
De mon côté, c'est véritablement les tarifs exorbitant des taxes en france qui m'ont poussé à battre pavilion belge. Quitte à payer 1 500 € pour naviguer je prefère les mette dans l'essence        
 
Mon précédent bateau était immatriculé en France. J'ai mes permis mer et rivière. Côté armement de sécurité, je suis bien plus équipé que ce qui est demandé par la pavilion belge... Je pense que chacun doit être responsable...
 
A+

[b]donc vous avez fait la demande pour le drapeau belge mais pouvez vous me dire ce qu'il faut comme papier a remplir ( dossier) ??? et ou l'envoyer ou le ramener ??? je suis de dunkerque a 10km de la frontiere belge ( la panne) puis-je aller labas en belgique pour enregistrer les papiers ???combien sa coute ???  
je n'ai plus la facture de mon bateau car il a plus de 20 ans, ni la declaration de conformité CE du bateau ni  la declaration de conformité CE du moteur, penser vous qu'il faut cela ??merci pour les reponses pouvez vous me laisser vos messages sur MSN : mon e-mail : favieresm@hotmail.com

Oui j'ai tout fait par correspondance et ça c'est très bien passé.
 
Je t'invite à te rendre sur le site que j'ai donné plus haut :
http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm
 
Toutes les réponses à tes questions y sont détaillées.

[b]dans le site que tu mets ,il n'y a que pour navigué dans les eaux interieurs(canal)

Bonjour,
Je suis intéressé d'immatriculer un bateau (que je n'ai pas encore ) sous pavillon belge car je ne veux pas passer le permis mer .
Il faut dire que depuis plusieurs année je navigue avec un petit bateau avec un 6ch,j'avais a l'époque acheté le livre Vagnon code mer et je pense en connaitre autant que certains sur le code et la navigation.
Par contre ce qui m'inquiète (djet dit)<<a condition bien sur de ne pas naviguer en mers françaises>>
En habitant en France bateau sous pavillon Belge et navigant exclusivement en méditerranée (cotes FR) et ne m'étant pas le bateau dans un port ,il y a t'il des taxes supplémentaires qui serrais lié au pavillon Belge ?
Je compte acheter un bateau de 7m environ avec un 50ch.
A+++++++++++++++++++++++++++++

Avec la "lettre de pavillon" Belge tu va ou tu veux, même en France sauf en navigation intérieure.Par contre, je ne suis par ce sistème, en effet, n'importe qui paus acheté un bateau, sans rien connaitre des danger de la mer, des respect de priorités et puis un jour, c'est la cata.

Attention, c'est un site qui t'explique, mais qui propose de le faire pour toi et donc, service payant

Et voila, un bateau battant pavillon Belge de plus.