bonjour
j'ai signé un bon de commande pour l'achat d'un bateau d'occasion de 2006 mesurant 9m75 et possédant 2 moteurs diesel de 165kw (225cv)
- quelle montant de taxe annuelle je vais devoir payer ?
merci d'avance à celui ou celle qui me donnera une réponse rapide

Attend, je vais deviner la puissance fiscale de tes moteurs.
 
Sinon, voici la formule selon le nombre total de CV fiscaux de ton bateau (+ 223 € de taxe sur la coque):
 
De 6 à 8 CV 10 euros par CV au-dessus du cinquième  
De 9 à 10 CV 12 euros par CV au-dessus du cinquième  
De 11 à 20 CV 25 euros par CV au-dessus du cinquième  
De 21 à 25 CV 28 euros par CV au-dessus du cinquième  
De 26 à 50 CV 31 euros par CV au-dessus du cinquième  
De 51 à 99 CV 35 euros par CV au-dessus du cinquième  
 

Cool   merci pour ta réponse concernant le montant de la taxe pour la coque
 
pour la taxe moteur par contre je nage....

Ton moteur à une puissance fiscale, comme une voiture, c'est ce chiffre qu'il faut récuperer.
 
Quel est la marque/modéle exacte des moteurs ?
 
Pour un DA -225  de chez volvo penta, c'est dans les 15,5 cv par moteur, soit 31 en tout donc (31-5) *31 soit 806 €
 
A cela on rajoute les 223 € de coque soit 1029 € pour 2009.
 
Je peux me tromper bien sur .

Il y a une formule sur le site des douanes (interroger "Francisation" sur un moteur de recherche). De mémoire il faut la course, l'alésage et le nombre de cylindre...aucun rapport avec la puissance réelle des moteurs...c'est ça qui est beau avec le fisc français...

 
C'est la formule que j'ai utilisé soit : 0.45 x ALESAGE² x COURSE X NOMBRE DE CYLINDRES / 10 000 X 0.70 (pour un diesel)

salut a tous,n existe t il pas exoneration a partir d un certain age comme la carte grise des voiture ???

C'est degressif a partir de 10 ans.

donc,pour un navire de 1993,je ne dois pas avoir de taxes

  Voici la Formule simplifiée : P=5.73 * V
 
Puissance administrative (P) en chevaux fiscaux et Cylindrée (V) en litres
 
Application : j'ai un moteur de 3.7 litres (4 cylindres) Volvo DA 225
 
P = 5.73 * 3.7 = 21.20 chevaux fiscaux
 
--> attention avec un diesel, on multiplie la puissance obtenue par 0,7
 
21.20 X 0.7 = 14.84 X 2 moteurs = 29.68
 
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7m
 
Je dois payer: (29.68 -5) * 40 =  987.2€ MOTEUR + 223€ COQUE (9m75)   Soit un total de 1210€20 par an
 
Pour ceux que cela intéresse je garde à leur disposition le calcul qui amène à la formule simplifiée (c'est pas triste !)
 
Un grand merci à toi tabasco63 pour ta rapide et judicieuse info
 
A+  

Hello
 
En réponse à la question de " lagonwave " :
 
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
 
On peut enlever un abattement pour vétusté avec l'âge de la coque :
 
    * - 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
    * - 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
    * - 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.  
   
 
 

merçi pour vos reponses,A+

http://www.voilesnews.fr/fr/info_28_23625.html

salut à toi,  
le plus simple est que sur ton carnet de francisation il doit y avoir le timbre taxe de l'ancien proprio non?
( du moins c'est comme quand on achète un appart on demande toujours le montant de la taxe fonciere!)
 
bon vent